Mentions légales

Mentions légales

 

Notice Légale

Le présent site est la propriété de la société AutoScout24, SAS au capital de 101 759 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 432135259, dont le siège social est situé 88 ter, avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt. AutoScout24 peut être joint par téléphone au numéro 01 55 64 85 39 et par e-mail : info@autoscout24.fr

Le directeur de la publication du site est Monsieur Alberto Sanz de Lama, en qualité de président du conseil d’administration de la société AutoScout24.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 777181.

La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images et sons et composant ceux-ci sont la propriété de AutoScout24.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société AutoScout24 est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société AutoScout24 sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site AutoScout24 en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société AutoScout24.

Une charte d’utilisation définit les règles du jeu de l’utilisation et de la navigation sur AutoScout24.

L'hébergeur du site AutoScout24.fr est la société AutoScout24 GmbH située Dingolfinger Str. 1-15, D-81673 Munich, Allemagne Fédérale dont le numéro de téléphone est le 0049 89 450 990 60 et le numéro de télécopie est le 0049 89 470 17 74.

Nous vous aidons volontiers